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Donation universelle comment bien donner?

Donation universelle comment bien donner?
par cyril jarnias - le 04 novembre 2018

Donation universelle est-ce la meilleure solution pour donner?

En matière de succession, une personne a le choix entre transmettre la totalité de son patrimoine à une seule ou à un groupe de personnes par l’intermédiaire d’un testament. Dans ce cas, on parle de donation universelle communément appelée legs universel. Si vous envisagez de léguer vos biens, que ce soit en partie ou en totalité, vous trouverez à travers cet article toutes les informations nécessaires à ce sujet.

> Quiconque de son vivant, peut prévoir un testament afin de faire bénéficier à un tiers ou un héritier à sa succession, en lui transmettant une partie ou tout son patrimoine.

C’est là que la donation universelle entre en jeu :

 

Elle constitue un acte de transmission d’un bien personnel du donateur à titre gratuit. Contrairement au legs universel qui ne prend effet qu’à la mort du testateur, la donation est irrévocable et peut prendre effet du vivant du donateur entraînant ainsi le transfert immédiat de la somme ou du bien donné. Cette opération se fait obligatoirement par un acte notarié.

En l’occurrence, pour transmettre tous ses biens à deux, trois ou quatre personnes, rien n’empêche de les instituer toutes comme étant des légataires universels. Seulement le partage de succession doit se faire soit à parts égales, soit dans la proportion mentionnée dans le testament. Cependant, avant d’entreprendre quoi que ce soit, il faut comprendre la notion de la donation universelle.


 

Sommaire sur la donation universelle :

  1. Les différents types de donations possibles en France
  2. La fiscalité des donations et des droits de succession
  3. La donation sous format universel inconvénients et intérêts
  4. Autres solutions pour donner avec peu ou sans fiscalité
  5. Conclusion

types de donations

 

1. Les différents types de donations possibles en France

La question qui se pose souvent au décès d’un proche concerne l’héritage. Que devient le patrimoine du défunt et qui sera l’héritier? Tout dépend évidemment du cas :

  • Transmission légale : quand le défunt n’a pris aucune disposition
  • Transmission volontaire : qui se fait souvent par le biais d’un testament, d’une donation ou sous forme de contrat tel que l’assurance vie.

En général, l’ensemble du patrimoine est éventuellement transmis lors du décès auquel les héritiers doivent s’acquitter de lourds droits de succession.

Les donations universelles permettent d’alléger ce fardeau en transmettant les biens quand la personne est encore en vie.

 

Il s’agit d’un acte volontaire de legs qui permet à tout un chacun de partager et disposer ses biens de son vivant. C’est un contrat qui résulte du consentement des parties prenantes c’est-à-dire le donateur et l’héritier. Cela implique cependant des tâches conséquentes comme le dessaisissement immédiat et irrévocable du testateur et le paiement des droits de donation.

D’ailleurs, il existe plusieurs formes de donations en France avec chacun ses avantages et ses inconvénients.

  • Donation manuelle :

Par définition, la donation manuelle est une forme de transmission en mains propres de toutes sortes de biens à l’instar des bijoux, voiture, tableau ou somme d’argent. Elle est toutefois taxable, une fois que l’administration fiscale découvre son existence. Dès que le bénéficiaire déclare celle-ci aux impôts, il est dans l’obligation de payer les droits de donations dont les délais varient en fonction de la valeur des biens donnés.

Ceci étant dit, le legs peut aussi être réalisé par virement, si on parle de somme d’argent, ou par un simple jeu d’écriture pour les valeurs mobilières. En revanche, la donation manuelle exclut les biens immobiliers. Qui plus est, aucune réduction de droit n’est plus attribuée, peu importe l’âge du donateur.

Avant de procéder à une donation manuelle, il vous faut bien identifier les héritiers et quelles sont les règles de succession en vigueur. En effet, le non-respect des règlements y afférents peut compliquer le processus de succession d’un individu. Ces règles dépendent bien entendu de plusieurs critères comme le statut marital ou le nombre d’enfants, etc.         

Une donation manuelle n’est pas imposable du moment que le fisc n’en a pas eu vent. Mais la taxation est possible si :

  • Le donateur déclare spontanément la donation aux impôts
  • L’existence de la donation a été remarquée pendant une quelconque décision de justice
  • Le bénéficiaire la déclare dans un acte soumis à enregistrement
  • Le bénéficiaire hérite ou reçoit un nouveau don du donateur
  • Donation entre époux :

Ici, il est question d’une donation universelle entre époux également appelée donation au dernier vivant. Cette forme de legs permet de favoriser les droits de son partenaire en augmentant sa part d’héritage. Elle ne s’applique qu’aux personnes mariées, et non aux couples de concubins ni aux couples pacsés. Elle n’est donc valide qu’au décès du donateur. En outre, la donation entre époux peut être effectuée en cas de séparation de biens, qu’importe la nature du régime matrimonial du couple. Elle présente un avantage même sans enfant. Par exemple, en l’absence d’enfant, la donation entre époux permet de garantir la transmission intégrale de ses biens au conjoint survivant. Et en présence d’enfants, elle permet de répartir la succession au mieux. Il s’agit notamment de pleine propriété ou d’usufruit.

Tout comme la donation manuelle, celle-ci est aussi soumise à des règles strictes dont il faut avoir connaissance avant de prendre une décision.   

Ce type de donation permet aussi de donner à son conjoint bien plus que la quotité disponible. Avec un descendant, il est possible de léguer :

  • Le quart de la succession en pleine propriété et le reste en usufruit
  • L’intégralité de la succession en usufruit
  • La quotité disponible de la succession en pleine propriété, mais qui dépend du nombre de descendants.
  • La totalité de la succession à son conjoint en l’absence d’enfant.
  • Donation partage :

Comme son nom l’indique, la donation partage est à la fois un legs et un partage. Elle consiste généralement à transmettre et en même temps répartir la totalité ou une partie des biens à toutes les personnes concernées de son vivant. Celui-ci couvre deux aspects, à savoir :

  • Une libéralité entre vifs autrement dit le donateur est vivant pendant la réalisation de la donation partage
  • Une succession anticipée étant donné que l’acte effectue une répartition, avec un transfert immédiat de propriété entre les bénéficiaires. Pour être valides, les héritiers doivent accepter la donation et celle-ci doit être établie par acte de notariat.

Anticiper votre succession par la donation partage : vous pourrez répartir à l’avance vos biens et éviter des conflits le jour de votre transmission!

 

Parmi les différents types de donation universelle, celle-ci présente un avantage sur le plan psychologie. Certes, elle préserve la paix des familles, car en réglant à l’avance le partage de la succession via une donation partage, le donateur réduit considérablement le risque de conflit. Quelle que soit votre situation familiale, vous pouvez anticiper la transmission de vos biens. D’autant plus que c’est un outil de transmission suffisamment souple dans la composition des lots et leur répartition.

La donation partage est classée en quatre catégories :

  • La donation-partage conjonctive : elle se porte sur une masse de biens appartenant aux deux conjoints
  • La donation-partage inégalitaire : les lots disponibles ne sont pas obligatoirement d’une valeur équivalente
  • La donation-partage transgénérationnelle : un consentement au profit de ses enfants et aussi de ses petits enfants.
  • La donation-partage cumulative : effectuée dans un seul et même acte juridique, elle peut être réalisée par l’ascendant survivant et l’ascendant prédécédé.
  • Donation déguisée

La donation déguisée est une sorte de donation consentie sous forme d’acte valable à titre onéreux comme la vente, le bail ou la reconnaissance de dette. Avec ce type de donation, le testateur peut léguer à son héritier une partie ou tout son patrimoine de son vivant.

Les conditions de l’apparence de l’acte qu’elle imite doivent être conformes. Concrètement, si la donation déguisée emprunte la forme d’un acte de vente, elle doit alors respecter toutes les conditions propres à un contrat de vente. L’une de ces conditions implique d’être capable de donner et de recevoir, sinon la succession ne sera pas validée.

Attention pour la donation déguisée : elle peut être condamnable à des amendes pécuniaires et entrainera des conflits dans votre famille!

 

En outre, la donation déguisée ne doit surtout pas dissimuler un intérêt successoral. Si c’est le cas, elle peut valoir une amende (d’où l’importance d’optimiser vos droits de succession). Cela concerne notamment les donations déguisées :

  • Au profit d’un bénéficiaire qui dissimule l’acte au jour de la transmission
  • Entre concubins
  • Au profit d’un incapable
  • Donation universelle :

On parle souvent de la donation universelle quand le donateur décide de transmettre la totalité de son patrimoine à un même individu. Si on fait allusion au langage courant et fréquemment utilisé, la donation universelle ressort d’un néologisme. En fait, il s’agit d’un legs universel.

La différence entre donation et legs :

D’une part, le legs est une mesure testamentaire à travers laquelle un individu organise la succession de ses biens. Le legs ne prend effet qu’à la mort du donateur et peut faire l’objet d’une modification ou d’une annulation à tout moment. Le legs se répartisse en trois, c’est-à-dire :

  • Le legs universel : en l’absence de descendant, il permet de donner l’intégralité de son patrimoine
  • Le legs à titre universel : il consiste à léguer la quotité disponible après la part destinée aux bénéficiaires réservataires
  • Le legs à titre particulier : il permet de transmettre un ou plusieurs biens particuliers

Cependant, avant de léguer son patrimoine ou un objet particulier par testament, il faut avant tout connaitre sa situation successorale sans testament. Il est possible de léguer :

  • Des biens immobiliers tels qu’une maison, un appartement, un terrain, etc.
  • Des meubles, bijoux ou œuvres d’art.
  • Des actions, bons du Trésor, avoirs bancaires, etc.
  • Des droits d’auteurs, brevets, etc.

D’autre part, la donation se réfère à un acte de succession d’un patrimoine personnel à titre gratuit et de manière irrévocable. Elle prend effet du vivant du donateur et fait l’objet d’un transfert immédiat du bien donné. Par conséquent, il vous est possible de tout donner dès aujourd’hui. Cette action doit se faire obligatoirement par un acte notarié. Néanmoins, elle ne concerne pas uniquement un bien spécifique et elle ne peut pas couvrir la totalité d’un patrimoine.

Par ailleurs, quand le défunt établit de son vivant un testament, il peut transmettre son patrimoine de trois façons différentes en fonction de la quotité de biens qu’il désire léguer aux héritiers. Le testateur a de ce fait le choix entre un testament authentique, un testament olographe et un testament mystique.


fiscalité des donations

 

2. Les fiscalités des donations et des droits de succession

Léguer ses biens à ses enfants, à ses conjoints ou à une personne en particulier voire à une association est une préoccupation majeure surtout à un certain âge. Et pas uniquement chez les plus fortunés.

Le barème des droits de succession et de donation varie en fonction des liens de parenté avec le défunt ou le donateur. En général, il s’applique sur la part reçue par chaque héritier suite à une déduction des abattements donation et succession établie par la loi.

Voici les tableaux récapitulatifs des taux applicables pour les donations et les décès survenus en 2018 : 

 

  • Barème de transmission en ligne directe

Montant transmis imposable (en euro)

Taux d’imposition

Inférieur à 8072

5 %

De 8072 à 12109

10 %

De 12109 à 15932

15 %

De 15932 à 552324

20 %

De 552324 à 902838

30 %

De 902838 à 1805677

40 %

Supérieur à 1805677

45 %

  • Barème de transmission entre conjoint et concubins pacsés : la succession n’est pas imposable si les avoirs sont légués à son époux ou partenaire de Pacs, par contre un barème fiscal existe pour les donations universelles. Celui-ci étant pareil que le barème en ligne directe
  • entre frère et sœurs

Montant transmis imposable (en euro)

Taux d’imposition

Inférieure à 24430

35 %

Au-delà de 24430

45 %

  • Entre parent jusqu’au 4e degré : neveux, oncles, cousins germains, etc.

Montants transmis imposables (en euro)

Taux d’imposition

Sur la totalité

55 %

La fiscalité de la donation universelle est étroitement liée à la fiscalité de la succession. C’est pourquoi vous ne devez pas considérer la donation indépendamment de la fiscalité de votre succession suite à votre décès. De plus, vous pouvez bénéficier d’un régime fiscal de faveur qui permet de limiter les droits de succession que les bénéficiaires auront à honorer après votre décès.


donation sous format universel

 

3. La donation sous format universel inconvénients et intérêts

La donation universelle présente de nombreux avantages notamment au bénéficiaire, mais aussi des inconvénients à ne pas négliger.

Inconvénient de la donation universelle :

  • Dans le cas où l’héritier vient à mourir avant le donateur, aucun don ne sera transmis aux héritiers du bénéficiaire
  • La donation universelle doit être en pleine propriété au moins en nue-propriété, car un don en usufruit bien qu’il repose sur la totalité de la succession ne présente pas le même caractère qu’un legs universel du fait que l’usufruit peut s’éteindre à un moment donné.
  • Peu importe la nature de la donation, elle ne peut pas dépasser la quotité disponible et accéder à la part des héritiers réservataires.
  • S’il accepte le don, le légataire universel sera obligé de couvrir les dettes de la succession, au prorata de ce qu’il reçoit.

Avantages de la donation universelle :

L’avantage de ce type de donation se porte surtout sur le plan fiscal et sur les droits de succession. Les héritiers bénéficieront d’une réduction sur les droits à la mort du donateur. En tant que mutation de bien, la donation universelle présente toujours un aspect fiscal à tenir en compte. Les taxes sur les mutations après la donation ou la succession sont soumises aux mêmes principes de base :

  • Un abattement commun, dans le cadre de la succession et de la donation, sur la valeur du patrimoine à donner en fonction du niveau de lien de parenté entre parties avant l’application des taxes de mutation
  • Un délai de 15 ans, si avant il était de 10 ans, entre succession et donation permettant de recharger l’intégralité de l’abattement autorisé.

De plus, il faut savoir que toute donation fera l’objet d’une comptabilisation au moment de la succession et le don sera considéré comme étant une avance de succession. Bref, il serait dans ce cas peu judicieux de ne pas profiter des avantages fiscaux des donations universelles.     

 


     donation avec peu ou sans fiscalité

 

4. Autres solutions pour donner avec peu ou sans fiscalité

Il est parfaitement possible de donner avec peu, voire sans fiscalité en matière de donation universelle. En effet, vous pouvez transmettre jusqu’à 159325 euros à chacun de vos héritiers tous les six ans sans payer d’impôt. Il faut tout de même en profiter dès que c’est encore possible avant qu’il ne soit remis en question par la prochaine réforme de la fiscalité du patrimoine.

Les règles régissant les donations universelles ont été largement reconstituées ces dernières années dans le but de favoriser le legs du patrimoine entre les générations. De nombreuses dispositions fiscales ont été mises en place avec le temps pour pousser les parents et les grands-parents à léguer de leur vivant une partie de leur patrimoine à leurs héritiers. Les abattements que constitue la donation, permettant en conséquence d’échapper à l’impôt, se renouvellent tous les six ans au lieu de dix ans. En outre, la somme de l’abattement accordée en cas de donation à un enfant a augmenté, passant de 50000 euros en 2007 jusqu’à 159325 euros actuellement. Un système permanent d’exonération de droits de donation a été conçu pour favoriser certains dons familiaux. La limite d’âge est également fixée à 80 ans pour pouvoir jouir des réductions de droits de donation. D’autres solutions peuvent se présenter pour réduire efficacement les droits de succession.

Assurance vie :

Par ailleurs, il existe d’autres alternatives permettant de donner peu ou sans fiscalité. D’une manière générale, les bénéficiaires à l’exception de son conjoint ou de son partenaire pacsé sont dans l’obligation de payer des droits de succession. La meilleure solution pour éviter cette taxation en toute légalité est de souscrire une assurance vie tout en indiquant la ou les personnes à qui vous désirez transmettre votre épargne dans la clause bénéficiaire. D’après la fiscalité privilégiée de l’assurance vie, chaque héritier pourra recevoir environ 152500 euros hors droit de succession dans le cas où vous avez alimenté votre contrat avant vos 70 ans. Et cette somme peut aller jusqu’à 30500 euros pour tous les bénéficiaires après 70 ans.         

Investissement à l’étranger exemple : Bulgarie

Envisager un placement dans un pays étranger comme Bulgarie constitue également une solution efficace dans le cadre d’une donation universelle. En effet, la politique de fiscalité de la Bulgarie a été marquée, ces derniers temps, par une réduction des taux d’impositions, mais aussi par une simplification des procédures. Les revenus de chaque personne engendrent un impôt forfaitaire de 10 % c’est-à-dire déduction et crédits d’impôt. Cependant, il existe plusieurs types de réduction ou d’abattements. En Bulgarie, les donations universelles sont déductibles à hauteur de 5 %, c’est pourquoi investir dans cette partie de la France permet de diminuer les droits de succession.    


 

5. Conclusion sur la donation universelle : 

En résumé, la donation universelle fait office de protection pour le survivant, notamment au niveau de la préservation des intérêts des héritiers.

Prenant effet dès son vivant, le bénéficiaire peut en faire usage sans avoir de compte à rendre une fois le testament validé. Opter pour la donation universelle présente aussi des avantages fiscaux considérables.

De plus, la donation offre d’autres avantages comme celui d’autoriser une transmission graduée du patrimoine au lieu d’attendre le décès du donateur. Mais aussi d’alléger les frais étant donné qu’au moment de la transaction, seuls les frais de notaire sont pris en compte. La donation universelle permet aux héritiers de profiter rapidement des biens que ce soit réel ou financier

D’autres solutions peuvent aussi permettre de léguer son patrimoine tout en protégeant ses intérêts.

Il peut s’agir d’une assurance vie ou d’un investissement à l’étranger comme l’immobilier.

Grâce à ces deux options, le donateur peut bénéficier d’une réduction de droit de succession.

Il peut également effectuer une première donation classique de 100000 euros à chacun de ses héritiers tous les dix ans.

Dans ce genre de procédure, il est toujours plus sage de se faire aider par un conseiller en gestion de patrimoine pour mettre en place une bonne stratégie.

Il a pour mission de faire fructifier votre épargne et protéger votre famille. Par exemple, il se chargera de trouver des choix de placements adaptés à votre situation pour protéger votre patrimoine.

A cela avec l’aide d’un notaire, ces professionnels s’occuperont des démarches nécessaires relatives à une donation universelle tout en vous conseillant des meilleurs choix possibles pour mener à bien la transmission et la succession à un coût réduit.

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A Propos De Cyril Jarnias

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