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PEP bancaire et PEP assurance vie : doit-on s’en débarrasser?

PEP bancaire et PEP assurance vie : doit-on s’en débarrasser?
par cyril jarnias - le 09 novembre 2015

Doit-on garder les vieux placements PEP assurance vie et bancaires?

C’est le moment de parler d’un vieux placement le PEP sur le blog gestion de patrimoine contrairement aux meilleurs et nouveaux placements pour 2016.

Le PEP est un placement qui a eu du succès et qui avait pour but de préparer une retraite dans un cadre fiscal favorable. Si je vous dis qu’il existe encore sur le marché mais sa souscription est fermée depuis septembre 2003,

Le PEP est fermé à la souscription depuis 2003 mais il pose des questions sur sa rentabilité actuelle et sur la diversification de ses avoir sur ce vieux placement.

j’ai donné suffisamment d’indices pour deviner qu’il s’agit du Plan d’Epargne Populaire (PEP) qui est un placement de fonds à long terme. L’épargne peut être reversée sous forme de capital ou de rente viagère exonérée d’impôt sur le revenu mais pas des prélèvements sociaux.


Rentrons maintenant dans les détails des placements PEP assurance vie et bancaires :

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Souscription

Un contribuable français, soumis à l’impôt sur le revenu, quel que soit son âge, a pu ouvrir un PEP, y compris celui qui était résident fiscal étranger au moment de la souscription.

Un contribuable peut avoir un seul PEP donc un couple peut en avoir deux. Cependant un enfant, même majeur, s’il est rattaché au foyer fiscal de ses parents, était privé de la possibilité d’ouvrir un PEP.

Les versements sont libres mais plafonnés : 92 000 € nets (hors frais et intérêts capitalisés). Si vous faites de retrait après 10 ans, vous perdez la possibilité de faire de reversement.

La durée d’un PEP est libre, cependant certaines compagnies ont suggéré une durée de 30 ans.

Il est important de souligner que pour bénéficier d’un cadre fiscal privilégié, il ne faut pas effectuer aucun retrait pendant les huit premières années. Si l’on fait un retrait avant huit ans, le contrat bien évidemment continuera sa vie mais il sera requalifié en tant qu’un contrat assurance-vie avec la fiscalité de l’assurance vie, bien évidemment. L’avantage d’une telle sortie peut être expliqué par l’envie d’investir sur un plus grand nombre de supports que certaines compagnies d’assurance proposent.

Aujourd’hui tous les PEP ont donc déjà plus de dix ans. Il est possible de faire des reversements : le montant minimum et la périodicité sont définis par les conditions générales.

La date d’effet du contrat est égale à la date du premier versement.

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Nature du PEP, il existe deux sortes de PEP :

Ouvert sur  un compte de dépôt, le PEP bancaire peut être :

– à taux fixe déterminé à la souscription pour toute la durée du contrat sur l’ensemble des versements,

– à taux révisable, déterminé pour chaque tranche de versement et pour toute la durée du contrat,

– à taux variable appliqué sur l’ensemble des versements. Il a l’avantage d’être modifié par les banques en fonction de l’évolution des taux d’intérêt.

2 sortes de PEP : bancaire et assurance avec des subtilités sur les taux.

PEP assurance, ouvert dans le cadre d’un contrat d’assurance vie. Dont le capital investi ne peut jamais diminuer, il offre ainsi une sécurité absolue. C’est ce qu’on appelle la garantie plancher qui correspond aux montants versés nets de frais et déduits de rachats partiels.

Le PEP assurance a connu plusieurs générations au cours de sa vie : les premiers PEP n’avaient qu’un seul support (fonds en euros), les versions « rajeunies » sont plus ouverts et offrent la possibilité d’investir dans des multisupports,  et permettent d’obtenir des rendements supérieurs si les marchés boursiers évoluent favorablement.

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Transfert :

Il est possible de transférer un PEP d’un établissement à l’autre. Dans ce cas on garde la date d’ouverture (dite date d’effet fiscale) donc on ne perd pas l’antériorité fiscale qui est prise en compte pour déterminer le montant taxable en cas de rachat. Il est bien de le savoir !

Si vous trouvez que votre PEP est peu performant, faites jouer la concurrence. Attention, car votre PEP doit être en plus value et en cas de transfert d’un PEP bancaire vers un PEP assurance il se peut que le preneur ne vous permette d’investir que les plus values sur des unités de comptes. Le renseignement préalable s’impose !

Il y a des compagnies d’assurance qui suite au transfert, proposent de différentes gestions : libre et active avec des options d’arbitrages programmés innovantes comme par exemple l’écrêtage des plus-values par support pour les sécuriser  ou l’arrêt des moins-values par support dont l’objectif est d’atténuer les effets de recul des marchés en stoppant une tendance à la baisse sur un support.

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Fiscalité :

La fiscalité est au coeur de la gestion de patrimoine : à la fois pour la réduire mais aussi pour bien l’étudier dans un placement.

Je vous rappelle que si vous gardez votre PEP pendant huit ans minimum, vous bénéficiez d’une exonération d’impôts sur le revenu pour la totalité du montant de votre épargne : capital, rente viagère et produits capitalisés. Cependant, ces revenus demeurent assujettis aux prélèvements sociaux.

Les conséquences des retraits avant 8 ans : la perte de tous les avantages fiscaux liés à votre PEP et sa clôture immédiate. Avant 4 ans, les intérêts acquis seront imposables à hauteur de 35 % majorés des prélèvements sociaux. Entre 4 et 8 ans, c’est 19 % d’impôts augmentés des prélèvements sociaux.

Il est donc préférable de ne « casser » votre PEP qu’en cas de besoin impératif de liquidités.

Au niveau des avantages fiscaux le PEP assurance est nettement le plus avantageux : au-delà de l’exonération d’impôts totale sur les plus values, il bénéficie de la même fiscalité en cas de décès que l’assurance vie :

Si les capitaux sont versés avant les 70 ans de l’assuré chaque bénéficiaire a le droit d’un abattement  de 152 500€ sur les capitaux perçus.

Si les capitaux sont versés après les 70 ans de l’assuré, les bénéficiaires se partagent un abattement de 30 500€ puis ils paient des impôts sur les successions au-delà selon le barème en vigueur.

Par contre, le PEP bancaire ne bénéficie d’aucun abattement, le capital est intégré dans la succession du défunt et soumis aux droits de succession selon le régime de droit commun.


Alors monsieur le bon conseiller en gestion de patrimoine : je m’en débarrasse de mon PEP assurance vie ou bancaire?

Je crois amis lecteur du blog gestion de patrimoine qu’il va falloir faire preuve de bon sens.

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Mon analyse sur le PEP :

En gestion de patrimoine, vous apprenez à analyser votre fiscalité mais également la transmission de votre patrimoine.

Déjà, la fiscalité reste attractive sur le PEP. Maintenant, sur la partie transmission, on peut préférer l’assurance vie au PEP.

Ensuite, il s’agit de vieux contrats, vous n’aurez pas donc les avantages de disposer de supports d’investissement OPCVM récents comme dans l’assurance vie.

Avant de se débarrasser de son PEP : analyser votre placement et regarder vos objectifs avec l’aide de mon expertise en me contactant.

Enfin, c’est le point le plus sensible : vous devez regarder le rendement de votre placement, avec ses frais et le comparer à des contrats  d’assurance vie récents surtout si votre contrat à plus de 8 ans.

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Comment bien analyser et trouver les bonnes réponses à votre situation?

Je ne peux que vous orienter vers un conseiller en gestion de patrimoine pour analyser votre placement.

Avec mon diagnostic patrimonial sur mesure, je peux vous aider dans ce sens!

Je vous propose maintenant un diagnostic patrimonial gratuit avec mon outil patrimoine sur mesure (voir ci-dessous).

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A Propos De Cyril Jarnias

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