Connaissez-vous la Tontine?
Aujourd’hui, sur le blog gestion de patrimoine, après avoir parlé du bon conseiller en gestion de patrimoine et comment le trouver cliquez ici, j’ai voulu parler d’un placement : “la Tontine”.
Qu’est ce que la Tontine?
Un peu d’histoire, pour reprendre Wikipédia :
“Le mot tontine vient de Lorenzo Tonti, banquier napolitain qui proposa ce système à Mazarin : Chaque souscripteur verse une somme dans un fonds et touche les dividendes du capital investi. Quand un souscripteur meurt, sa part est répartie entre les survivants. Le dernier survivant récupère le capital. Dans le schéma initial (emprunt public), c’était l’État qui récupérait le capital et la tontine s’apparentait à un système de rentre viagère (inventé beaucoup plus tard) et à un système de loterie nationale.
Le Parlement refusa d’enregistrer l’édit de création proposé par Mazarin. Le premier emprunt tontinier fut finalement créé en 1689 par Pontchagrain pour aider au financement de la guerre contre la ligue d’Ausbourg. Dans ce premier emprunt tontinier, les souscripteurs étaient répartis entre quatorze classes d’âge allant de cinq ans en cinq ans ; les arrérages allaient de 5 % (classes 1 & 2) à 12,5 % (classes 13 & 14). Cet emprunt fut un échec : seules 5 912 personnes y souscrivirent (en provenance de toutes les classes de la société, y compris les plus modestes, notamment des domestiques). 12 036 « actions » furent souscrites alors que 65 333 étaient autorisées. L’État reçut 3 610 800 livres alors qu’il espérait collecter 19 600 000 livres, soit un taux de réussite de 18 %.
Dix emprunts tontiniers eurent lieu entre 1689 et 1759, sur le même principe mais avec quelques variantes. Ils furent interdits par Terray, lors de sa banqueroute, parce qu’ils coûtaient trop cher. Ce qui était exact : les souscripteurs vivaient trop longtemps : par rapport aux emprunts viagers dont la charge s’allège progressivement avec le décès des créanciers, l’emprunteur en tontine n’est libéré que lorsque tousles souscripteurs d’une classe sont décédés. Dans le cas de l’emprunt de 1689, il a fallu plus de 91 ans pour éteindre les rentes de la dernière classe !
Son fonctionnement sur le plan juridique (source : wikipédia) :
“L’article 1044 du code civil permet « le Pacte Tontinier » dans le cas de legs. Mais c’est surtout la jurisprudence sur l’article 1130 du code civil (interdisant les pactes sur succession futures) qui affirme que cet article n’est pas applicable aux acquisitions sous forme de pacte tontinier. Juridiquement il s’agit d’une clause, dite aussi « clause d’accroissement », insérée dans le contrat par lequel plusieurs personnes achètent un même bien, meuble ou immeuble, en commun. Elle prévoit que ce bien reviendra en pleine propriété au dernier des survivants, après le décès de tous les autres coacquéreurs.”
Quel type de placement?
C’est un placement de type prévoyance, à l’image de l’assurance vie, l’objectif est de vous constituer un capital qui se fructifiera à terme.
Pour reprendre le site tontine.com :
“Système d’épargne souple et performant, la Tontine est une association d’épargnants se regroupant pour investir en commun et bénéficier, au terme échu, de l’intégralité des fruits de la gestion.
Formule originale, rentable et avantageuse, la Tontine vous offre, au terme choisi, un capital disponible pour la réalisation de tous vos projets.”
Une fiscalité avantageuse pour la Tontine :
La fiscalité est similaire à celle de l’assurance vie avec une exonérations de plus-values après 8 ans et les abattements classiques après 8 ans de 4600 euros pour une personne seule à 9200 euros un couple. Il ne reste alors que les prélèvements sociaux.
Si vous investissez avant 70 ans dans la Tontine, les sommes versées sont exonérées d’ISF!
Si vous investissez votre Tontine dans cadre d’un PEP durant au moins 10 ans, vous aurez une totale exonération.
Quel rendement attendre?
On parle de rendement allant de 5% à 6%, ce qui n’est pas négligeable. Maintenant, ces rendements sont à prendre avec des pincettes car aucun rendement n’est garanti quand vous souscrivez à une Tontine
Deux différents types de Tontine :
On en distingue deux (source : wikipédia) :
“La Tontine rotative :
Les participants d’une tontine s’engagent à verser une somme pré-déterminée à une fréquence donnée. Pour chaque tour de versement, un des participants est désigné pour être le bénéficiaire des fonds des autres participants. Deux modes de désignation du bénéficiaire existent : soit il y a tirage au sort avant chaque versement, soit le tirage au sort est fait une seule fois au début du cycle et les participants bénéficient des versements en fonction du numéro qu’ils ont tiré au sort.
Lorsque tous les participants ont été bénéficiaires des fonds une fois, le cycle de la tontine est terminée. À la fin du cycle (quand tous les participants ont déjà reçu les versements) un nouveau cycle est généralement entamé.
Pour le premier bénéficiaire, la tontine s’apparente à un crédit. Pour le dernier participant, la tontine s’apparente à une épargne.
Le nombre des participants à une tontine est en principe connu au début du cycle. Cependant, d’autres membres peuvent rejoindre la tontine avant que tous les anciens participants aient bénéficié des fonds. Dans ce cas, chaque nouvel arrivant donne son épargne à chacun des anciens participants qui ont déjà perçu les versements. La tontine est très utilisée par des groupes de femmes modestes des cités françaises.
La Tontine à accumulation :
Dans une tontine à accumulation, les cotisations ne sont pas redistribuées à un des membres mais accumulées dans la caisse de la tontine. Les fonds ainsi collectés appartiennent à la tontine jusqu’à ce que les membres décident d’effectuer un partage, c’est-à-dire de redistribuer tout l’argent accumulé aux membres, au prorata de ce qu’ils ont cotisé.
Entre-temps l’argent de la tontine est investi de la façon dont les membres en ont décidé collectivement. Le plus souvent, les fonds sont octroyés aux membres sous forme de crédit. Les conditions du crédit sont décidées collectivement (conditions d’obtention, durée, intérêt, échéances de remboursement, recouvrement et sanctions en cas de retard dans le remboursement, etc.). Ainsi les membres empruntent auprès de la tontine pour mener des activités économiques. Ils remboursent ensuite la tontine, capital et intérêts. Les crédits étant souvent courts avec des intérêts relativement élevés, les fonds disponibles s’accroissent rapidement, ce qui permet aux membres d’emprunter plus, plus longtemps, et ainsi de développer progressivement leurs affaires. Au moment du partage, les membres reçoivent nettement plus que ce qu’ils ont cotisé. Ainsi, ceux qui ont avant tout besoin d’épargner et ceux qui ont avant tout besoin de crédit y trouvent tous leur compte. La somme importante ainsi récupérée peut permettre un investissement à plus long terme, ou de faire face à une dépense importante prévisible (fête religieuse ou familiale, frais de scolarité, etc.).
De plus, les tontines à accumulation offrent souvent des services d’assurance à leurs membres, en cas d’accident, de maladie, de décès d’un proche, etc. Ces assurances peuvent prendre la forme de cotisations exceptionnelles (qui sont données au membre affligé) ou de crédits d’urgence, sans intérêt et avec une souplesse dans le remboursement.
Ces tontines connaissent un vif succès en Afrique grâce à la palette des services financiers qu’elles offrent (épargne, crédit, assurance), et ce de manière extrêmement souple, accessible et compétitive.
Il existe une autre méthode selon laquelle la cagnotte (l’argent cotisé par les participants) est vendue aux enchères ; ne prennent part à cet exercice que les participants n’ayant pas bénéficié (acheté) à l’avance et surtout ceux qui sont dans le besoin de financement ; c’est ainsi que le taux d’achat varie selon les besoins des différents enchérisseurs. Les intérêts collectés sont partagés par les membres à la fin du cycle.”
Que conclure : pourquoi souscrire à une Tontine?
Si vous acceptez les limites de ce placement :
un rendement qui n’est connu qu’à la fin de la Tontine
un capital non disponible
un capital perdu en cas de décès (à moins d’avoir souscrit une contre assurance)
avoir plus de 40 ans
un pari sur votre espérance de vie
Si vous avez les objectifs patrimoniaux suivants :
Vous souhaitez vous constituer une retraite complémentaire
Vous voulez donner à vos petits enfants
Vous voulez financer les études de vos enfants en constituant un capital
Bon à savoir pour vous renseigner : aujourd’hui, c’est le groupe Conservateur qui occupe une place importante dans l’offre de Tontine.
Alors, la Tontine est faite pour vous!