Les français sont fans de l’assurance vie, cette même assurance vie représente plus de 1300 milliards d’euros en France. Néanmoins, nombreux sont ceux qui ne maîtrisent pas les subtilités de la clause bénéficiaire, celle-ci qui donnera des droits aux bénéficiaire de ce contrat.
Pourquoi parler de l’assurance vie et de sa clause bénéficiaire aujourd’hui sur le blog gestion de patrimoine?
En fait, un travail important du conseiller en gestion de patrimoine repose sur la clause bénéficiaire quand il propose un contrat d’assurance vie.
Toute la subtilité repose dans le fait d’adapter les besoins du souscripteur du contrat d’assurance vie : qui vont être les bénéficiaires? Comment protéger au mieux son contrat pour qu’il soit donné comme le souhaite le souscripteur? Comment encore optimiser des frottements fiscaux éventuels? Mieux encore, comment transmettre efficacement son patrimoine à sa progéniture?
Il n’y a pas une clause bénéficiaire mais plusieurs clauses suivant vos besoins et objectifs patrimoniaux.
Si vous souscrivez un contrat classique et que vous ne touchez rien à la clause bénéficiaire, vous aurez une clause par défaut : en gros, le bénéficiaire sera votre époux ou épouse puis à défaut vos enfants.
Selon le journal notre temps, la clause par défaut à cette forme : “en cas de décès de l’assuré, sera transmis “au conjoint, à défaut aux enfants nés ou à naître, vivants ou représentés, à défaut aux héritiers”. Le terme “à défaut” permettant de passer au rang suivant en cas de décès de la personne désignée au rang précédent.”
Le problème, c’est que bien souvent surtout quand le patrimoine est important ou encore que la famille est recomposée ou décomposée, vous ne souhaitez pas forcément cette clause. On peut imaginer également que vous souhaiteriez plus avantager un individu qu’un autre.
Autre problème, on ne doit pas oublier qu’en cas de divorce, le bénéficiaire va changer mécaniquement. Donc, si on souhaite toujours avantager l’ancien époux ou épouse, il faudra revoir la clause (tout est possible).
La bonne nouvelle, au-delà du fait que l’assurance vie est hors succession au départ, c’est qu’une clause bénéficiaire en assurance vie est modulable à la carte.
En cas de PACS, il conviendra de désigner le nom du bénéficiaire pacsé et souhaité.
Qui doit rédiger la clause bénéficiaire?
Si un conseiller en gestion de patrimoine peut avoir la compétence pour une assistance juridique (CJA) : généralement, vous devrez vous orienter vers un notaire qui rédigera au mieux cette clause.
Bien souvent, un conseiller en gestion de patrimoine travaille avec un notaire, s’il est de bon conseil, il vous orientera en sa direction.
Quelles peuvent être les différentes formes de la clause bénéficiaire?
En fait, tout va dépendre de qui sera le bénéficiaire souhaité dans son contrat d’assurance vie et le montant que l’on souhaite donner à plusieurs bénéficiaires par exemple.
Vous pouvez, à la carte, faire ajuster votre clause bénéficiaire dans votre contrat d’assurance vie.
Quelques exemples :
Vous pouvez donner uniquement à vos petits enfants, mettre un pourcentage du contrat diffèrent pour chacun des petits enfants mais aussi, cerise sur le gâteau, indiqué qu’ils ne pourront utiliser les capitaux qu’à la majorité.
Autre possibilité, vous pouvez donner à un ami ou plusieurs, il suffira juste de stipuler leurs noms et le % des capitaux souhaité pour chacun des bénéficiaires.
Une dernière subtilité, c’est celle du démembrement de la clause bénéficiaire entre un nu propriétaire (le propriétaire) et un usufruitier (celui qui peut retirer le fruits du contrat) : pour reprendre le site “droit finance comment ca marche” :
”
Quand la clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie est démembrée, le capital accumulé est versé à l’usufruitier, qui en dispose librement.
Au décès de l’usufruitier, le nu-propriétaire devra récupérer, en pleine propriété, l’intégralité de ce capital, qui pourra donc être prélevé, en franchise de droits, sur la succession.
Ce dispositif patrimonial est notamment utile pour assurer l’avenir de son conjoint sans pénaliser ses enfants.
Exemple schématique : M. Martin, qui possède un contrat d’assurance-vie d’une valeur de 1 000, décède. Ce capital de 1 000 est attribué à Mme Martin en usufruit et aux enfants du couple en nu-propriété. Mme Martin pourra donc utiliser ce capital comme elle l’entend. Au décès de Mme Martin, l’actif net de la succession est de 2 500. Ses héritiers, les enfants, prélèvent 1 000 en franchise de droits (valeur initiale de l’assurance-vie), les droits de succession ne s’appliquant sur le solde (1 500). ”
Moralité : avec le démembrement de la clause bénéficiaire en assurance vie, vous pouvez réduire les droits de succession.
Que conclure?
S’il est important de se poser les bonnes questions pour gérer son patrimoine en faisant de la gestion de patrimoine cliquez ici : vous devez aussi disposer des meilleurs outils patrimoniaux.
L’assurance vie a ce côté modulable bien pratique qui permet de donner comme on le souhaite à ses proches en franchise des droits de succession.
Avant même de se demander, quels opcvm ou quel risque, on souhaite incorporer dans son contrat d’assurance vie, on doit en premier préparer sa clause bénéficiaire.
Les placements et les enveloppes fiscales ont donc des subtilités, le blog gestion de patrimoine est là pour vous aider à les comprendre!
